Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, au directeur de publication et à l’hébergement du site Ma Petite École.
1. Éditeur du site
Le site ma-petite-ecole.fr est édité par JC GRAFFE – Ma Petite École, entrepreneur individuel / micro-entrepreneur.
- Adresse : 15 Rougentin, 56120 Saint-Servant, France
- SIRET : 990 974 735 00013
- Numéro SAP : 990974735
- Téléphone : 06 30 12 10 73
- E-mail : info@ma-petite-ecole.fr
Le numéro de TVA intracommunautaire est indiqué lorsqu’il est applicable à l’entreprise.
2. Directeur de la publication
JC GRAFFE, en qualité d’éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. RCS Clermont-Ferrand. SAS au capital de 100 000 €.
4. Activité
Ma Petite École propose notamment des prestations de soutien scolaire, cours de langues, préparation aux examens, FLE/FLS, mandarin et coaching éducatif / méthodologique, à domicile et/ou à distance selon les prestations proposées.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, photographies, logos, documents pédagogiques et autres contenus originaux publiés sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
6. Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être mises à jour. Ma Petite École s’efforce d’assurer leur exactitude et le bon fonctionnement du site, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou de liens externes devenus indisponibles.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les informations relatives aux traceurs et contenus externes figurent dans la politique relative aux cookies.
8. Médiation de la consommation
Information à compléter avant de présenter le site comme totalement conforme : médiateur de la consommation désigné par Ma Petite École : [NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER] · Adresse : [À COMPLÉTER] · Site internet : [À COMPLÉTER].
Dernière mise à jour : 8 août 2026. Ces informations doivent être actualisées si l’activité, les prestataires, les traitements de données ou les conditions contractuelles évoluent.